Déposée le 20 janvier 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANTES ET PARFUMS DE PROVENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE),
la marque française « PRODUITS NATURELS GM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANTES ET PARFUMS DE PROVENCE domicilié(e) MOLLANS s/OUVEZE, 26170 BUIS LES BARONNIES. - France.
La marque PRODUITS NATURELS GM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLANTES ET PARFUMS DE PROVENCE (SARL) - MOLLANS s/OUVEZE, 26170 BUIS LES BARONNIES. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42
Préparations pour blanchir, nettoyer, lessiver, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, eaux de toilette, herbes, infusions et préparations médicinales, produits d'herboristerie, pharmaceutiques, hygiéniques, diététiques, biologiques, à usage pharmaceutique, désodorants, désinfectants;petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine peignes, éponges, brosses, verrerie, porcelaine, faïences et poteries non compris dans d'autres classes; épices, aromates, infusions, herbes aromatisées café, pain, thé, biscuits, gâteaux, patisseries, confiseries, glaces comestibles, miel, moutarde, vanille.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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